Politique de résiliation

Dernière mise à jour : 2 juillet 2026

Introduction

Cette Politique de résiliation explique comment les projets en cours, les abonnements et les contrats de service conclus avec TruTed peuvent être résiliés par l’une ou l’autre des parties. Elle s’applique conjointement à nos Conditions générales et à notre Politique de remboursement.

Résiliation par le client

Le client peut résilier un projet ou un contrat de service en cours à tout moment, sous les conditions suivantes :

Les demandes de résiliation doivent être adressées par écrit à notre équipe, avec la référence du projet ou de la facture
Tout travail déjà réalisé ou en cours jusqu’à la date de résiliation sera facturé au tarif convenu
Les frais déjà payés à des tiers pour le compte du client (par exemple domaines, hébergement, licences) ne sont pas remboursables

Résiliation par TruTed

TruTed peut résilier ou suspendre un projet ou un contrat de service si le paiement n’est pas reçu comme convenu, si le client ne fournit pas les informations ou validations nécessaires pendant une période prolongée, ou en cas de manquement à nos Conditions générales. Dans ce cas, le client en sera informé par écrit et ne sera facturé que pour le travail réalisé à ce jour.

Comment résilier

Pour résilier un projet ou un service, contactez notre équipe par écrit en indiquant la référence de votre projet ou de votre facture ainsi que la date d’effet souhaitée. Nous accuserons réception et vous fournirons un récapitulatif final des travaux réalisés et des frais applicables dans un délai de 5 jours ouvrés.

Effets de la résiliation

En cas de résiliation, TruTed cessera tout travail sur le projet. Les livrables, fichiers sources et accès relatifs aux travaux réalisés et payés seront remis au client. Tout remboursement éligible sera traité conformément à notre Politique de remboursement.

Contactez-nous

Pour toute demande de résiliation ou question sur cette politique, veuillez contacter notre équipe :

support@truted.com